Mentions légales
1. Présentation de la société
Sud Moteurs, société par actions simplifiées à associé unique, situé 2 boulevard des Bassins de Radoub, 13002 Marseille, RCS de Marseille B 820 038 446
Tél +33 (0) 491 116 070 – Mail : info@sudmoteurs.fr
Capital social : 1 661 112 €
Directeur de la publication : Gilles GUICHET
Hébergeur : IONOS
Photos : tous droits réservés
Design, intégration et développement web : Jérémy Provenzano www.jpro-design.fr
2. Limite contractuelle
Les données sont à usage privée et ne peuvent pas être utilisées dans un autre cadre.
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4. Données personnelles
Sud Moteurs s’engage à respecter la réglementation relative aux données personnelles.
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Sud Moteurs ne vend pas vos données personnelles à des tiers.
Pour exercer les droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition ou de portabilité, il faut écrire à info@sudmoteurs.fr
La réponse aux demandes et la conservation des données personnelles se fera selon les dispositions législatives applicables.
Une réclamation peut également être introduite auprès des autorités compétentes et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes) .
5. Mise à jour des conditions
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6. Litige
Tout litige relatif au site internet est soumis à la loi française. Sauf les cas où la législation l’interdit, les tribunaux compétents seront les tribunaux de Marseille.