Mentions légales

1. Présentation de la société

Sud Moteurs, société par actions simplifiées à associé unique, situé 2 boulevard des Bassins de Radoub, 13002 Marseille, RCS de Marseille B 820 038 446

Tél +33 (0) 491 116 070 – Mail : info@sudmoteurs.fr

Capital social : 1 661 112

Directeur de la publication : Gilles GUICHET

Hébergeur : IONOS

Photos : tous droits réservés

Design, intégration et développement web : Jérémy Provenzano www.jpro-design.fr

2. Limite contractuelle

Les données sont à usage privée et ne peuvent pas être utilisées dans un autre cadre.

Les données du site internet sont présentées à titre indicatif et ne seraient engager la responsabilité de Sud Moteurs.

La création de liens directs avec le site internet vers d’autres supports est soumise à l’autorisation préalable de Sud Moteurs.

Sud Moteurs décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site internet, ou ayant pour origine une intrusion frauduleuse d’un tiers sur le site ou faisant suite à l’impossibilité d’accéder à son site internet.

3. Propriété intellectuelle

La marque Sud Moteurs, le logo et le contenu du site sont la propriété de Sud Moteurs. Ces éléments sont protégés par la réglementation relative à la propriété intellectuelle.

Toute utilisation de ces éléments non autorisée par Sud Moteurs pourra être poursuivie en justice notamment pour contrefaçon.

4. Données personnelles

Sud Moteurs s’engage à respecter la réglementation relative aux données personnelles.

En cas de prise de contact avec Sud Moteurs, la finalité de la collecte sera la prospection commerciale ou le recrutement. La durée de conservation des données se fera conformément à la législation en vigueur.

Sud Moteurs ne vend pas vos données personnelles à des tiers.

Pour exercer les droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition ou de portabilité, il faut écrire à info@sudmoteurs.fr

La réponse aux demandes et la conservation des données personnelles se fera selon les dispositions législatives applicables.

Une réclamation peut également être introduite auprès des autorités compétentes et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes) .

5. Mise à jour des conditions

Sud Moteurs se réserve le droit de modifier le contenu de son site internet à tout moment et sans préavis.

6. Litige

Tout litige relatif au site internet est soumis à la loi française. Sauf les cas où la législation l’interdit, les tribunaux compétents seront les tribunaux de Marseille.